Mentions Légales
Nom de l’Établissement: Domaine de Longat
Adresse: Domaine de Longat Saint Germain Lembron, Auvergne France
Téléphone: 06.82.15.60.72
Adresse e-mail: contact@domaine-de-longat.com
Représentant légal: Henri Meeuwessen
Numéro d’inscription au registre du commerce: [Numéro SIRET/SIREN]
Nom de l’hébergeur du site et contact : 1&1 IONOS 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone: 0970 808 911
E-Mail: info@ionos.fr
Conditions Générales d’Utilisation
1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet [Nom du Site], ci-après dénommé « le Site ».
2. Accès au Site
L’accès au Site est libre et gratuit à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.
3. Collecte de Données
Le Site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, sons, sont la propriété exclusive de l’exploitant du Site et sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.
5. Responsabilités
Le Site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur s’assure de garder son matériel et ses données à jour pour éviter tout risque de virus ou autres attaques informatiques.
6. Liens Externes
Le Site peut contenir des liens externes. Le Site n’est pas responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites externes.
7. Modification des Conditions
Le Site se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes CGU sans notification préalable.
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions d’utilisation du Site sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
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